Conditions générales de vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.brodbyceline.fr est géré par la société BrodByCéline , appartenant à Céline Mazen, dont le siège social est situé au 15 rue des chevreuils, 63460 Beauregard Vendon, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Clermont Ferrand sous le numéro 87948091100012.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par BrodByCéline auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.brodbyceline.fr, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre BrodByCéline et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.brodbyceline.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

BrodByCéline se réserve le droit d’adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel).

  • Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s’appliquant dans les relations entre BrodByCéline et le CLIENT.
  • Commande : désigne l’ordre d’achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.brodbyceline.fr ou via le Service Client
  • Site Internet : désigne le site Internet accessible à l’adresse www.brodbyceline.fr
  • Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.brodbyceline.fr
  • CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.brodbyceline.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre BrodByCéline et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.brodbyceline.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société BrodByCéline conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société BrodByCéline se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.brodbyceline.fr jusqu’au complet encaissement du prix par www.brodbyceline.fr.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette « PROMOTION » ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d’affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine,www.brodbyceline.fr se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l’Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l’Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.brodbyceline.fr. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.brodbyceline.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Le montant des frais de ports indiqués sur le site www.brodbyceline.fr prend en compte les frais de traitement, d’emballage, d’expédition, de transport et de livraison, et sont calculés en fonction du poids des articles achetés, et du mode de livraison choisi par le client.

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société BrodByCéline se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.brodbyceline.fr, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d’inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d’entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l’annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.brodbyceline.fr est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

  • soit par carte bancaire :
    Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
  • soit par virement bancaire :
    Après avoir choisi le mode de paiement par virement bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit procéder au virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de BrodByCéline, dont les coordonnées sont communiquées au Client à la fin de la commande.
    Dès réception du virement, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail.
  • soit par chèque :
    Après avoir choisi le mode de paiement par chèque bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de Céline Mazen  à l’adresse suivante : 15 rue des chevreuils, 63460 Beauregard Vendon.
    Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et le Client en sera informé par email. La société BrodByCéline  expédiera les produits après encaissement et crédit du chèque sur le compte, et selon les délais de fabrication en vigueur pour les articles commandés.

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé, et via le même mode de livraison. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Après réception du ou des produits retournés, le client sera remboursé intégralement sous 7 jours.  Le client devra conserver la preuve du dépôt du colis auprès du prestataire chargé du retour. En l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.

Les chèques cadeaux et bons d’achat sont non remboursables et ne peuvent faire l’objet d’une contrepartie monétaire.

Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés:

Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu’ils n’arrivent endommagés ou défectueux, les retours ne sont pas acceptés pour :

  • Commandes sur mesure ou personnalisées
  • Produits périssables (aliments ou fleurs par exemple)
  • Téléchargements numériques
  • Articles intimes (pour des raisons de santé/d’hygiène)
  • Articles en promotion

Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la commande, à l’adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l’expédition des produits. Le CLIENT peut choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste…), le poids du colis et la destination.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, et ne tiennent pas compte des délais de fabrication. Pour les délais de fabrication, merci de consulter les différentes fiches produits.

Le client sera tenu responsable pour toutes erreurs de saisie qui perturberait la livraison en entraînant ainsi un retard ou des erreurs de livraison. Les frais engagés pour une réexpédition seront, dans ce cadre, pris en charge par le client lui-même. Dans le cas de retours de colis non réclamés par le client au bureau de Poste, ou au Relais de livraison dans les délais impartis, la société BrodByCéline se réserve également le droit de réclamer auprès du client des frais de réexpédition.

Article 8. Responsabilité

La société BrodByCélinen’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de BrodByCélinene saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d’information de BrodByCéline dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre BrodByCéline et le Client.

Article 9 – Sécurisation

Le site www.brodbyceline.fr fait l’objet d’un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.brodbyceline.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.brodbyceline.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 11. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.brodbyceline.frle sont afin de pouvoir traiter vos commandes.

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 12. Force majeure

L’exécution par BrodByCélinede tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection, les pandémies, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures.BrodByCélineinformera les CLIENTS de la survenance d’un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 13. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l’occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l’exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 14. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

  • Par mail : contact@brodbyceline.fr

Article 15. Garantie vice cachés et garantie de conformité:

Les Produits fournis par  BrodByCéline bénéficient des garanties suivantes :

BrodByCéline est tenu des défauts de conformité du (des) Produit(s) à la commande du Client dans les conditions des articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.

  • La garantie légale de conformité (articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation) :

    Cette garantie peut être actionnée par le Client dans le cas où le Produit ne correspondrait pas aux caractéristiques précisées dans sa commande.

    Le Client dispose d’un délai de 2 (deux) ans à compter de la délivrance du Produit pour actionner la garantie en renvoyant le Produit concerné avec tous les justificatifs correspondants, sans avoir à rapporter la preuve de l’existence d’un défaut de conformité du Produit au moment de la délivrance de ce dernier.

    En cas d’application de la garantie de non-conformité, le Client pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L 217-9 du Code de la consommation.

  • La garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) :

    Cette garantie peut être actionnée dans le cas où le Produit est endommagé ou affecté par un défaut de matière, de conception ou de fabrication rendant le Produit impropre à l’utilisation.

    Le client dispose d’un délai de 2 (deux) ans à compter de la découverte du vice pour agir, en renvoyant le Produit concerné avec tous les justificatifs correspondants dans les conditions de l’article 11.2 ci-après.

    En cas d’application de la garantie contre les vices cachés, le client pourra choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

11.2. Dans le cas où le Client voudrait mettre en œuvre l’une de ces garanties, il devra dans un premier temps informer BrodByCéline par l’envoi d’un courriel à l’adresse suivante : contact@brodbyceline.fr

Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l’entreprise BrodByCéline, micro – entreprise , immatriculée à Clermont Ferrand sous le numéro 87948091100012 dont le siège social est 15 rue des chevreuils, 63460 Beauregard Vendon.

Directeur de la publication : Céline Mazen

Hébergeur : www.ovh.com.  La société OVH, SAS, société de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419, représentée par M. KLABA

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Studio l’attrape Sourires.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site brodbyceline.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à brodbyceline.fr ou l’insertion d’une page appartenant à brodbyceline.fr dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de brodbyceline.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur brodbyceline.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.brodbyceline.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site www.brodbyceline.fr a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant contact@brodbyceline.fr.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site ,  www.brodbyceline.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par www.brodbyceline.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.brodbyceline.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 06.02.2021

ATTENTION : Pour les portraits brodés, commandez avant le 12 novembre pour être livré avant Noël.

OFFERT : un cadeau dans toutes les commandes de 45€ ou plus, hors frais de ports

X